Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Vernou-sur-Brenne
Politique et réglementation
Délégué
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20190169
Mairie de Vernou-sur-Brenne
Communication, par voie électronique, des documents suivants, concernant le cirque avec animaux...
31/12/2019
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Sauf vie privée
Vie Publique / Vie Locale
Agrément
Politique et réglementation
Spectacle