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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Coin-les-Cuvry
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20204211
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, non annexés à une...
10/12/2020
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Sauf vie privée
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale