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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes de Saint-James
Territoriale
Travail Et Emploi
Affaire courante
Avis 20165948
Communauté de communes de Saint-James
Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.
19/01/2017
Favorable/Sauf vie privée
Travail Et Emploi / Emploi Public
Territoriale
Effectif
Rémunération