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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable/Sauf commercial industriel

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Résultats 101 à 86 sur 86 trouvés.

Administrations

5 Premier ministre 2 Mairie d'Agde 2 Mairie de Neuilly-sur-Seine 2 Mairie de Paris 2 Mairie de Vacquiers 2 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 1 Association foncière de remembrement de Montlouis 1 Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan » 1 Communauté d'Agglomération Rennes Métropole 1 Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Séances

5 09/06/2016 4 11/12/2014 3 25/07/2013 3 02/04/2015 2 07/02/2008 2 28/03/2013 2 11/04/2013 2 23/05/2013 2 06/06/2013 2 20/06/2013

Mots-clés

25 Permis de construire 14 Marché public 13 Gestion domaniale 12 Infrastructures routières 12 Zones d’activités 12 Équipements collectifs 8 POS-PLU 3 Délégation de service public 3 Publicité 2 Budgets et comptes

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 6 Agriculture 3 Commerce 2 Marchés Et Contrats Publics 6 Economie 6 Industrie 86 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 37 Aménagement Du Territoire 26 Urbanisme 23 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

30 Favorable 14 Favorable/Sauf vie privée 10 Favorable/Sauf préparatoire 7 Incompétence/Renseignement 6 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf sécurité 4 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Avis ce 3 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

79 Affaire courante 6 Affaire de principe

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