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Eau Développement Durable Et Transports / Assainissement Environnement

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Résultats 381 à 366 sur 366 trouvés.

Administrations

7 Préfecture de la Charente-Maritime 6 Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV) 3 Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A) 3 Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume 3 Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée 3 Mairie de Lesparre-Médoc 3 Mairie de Paris 3 Métropole européenne de Lille (MEL) 3 Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE) 2 Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)

Séances

18 31/12/2017 10 31/03/2019 8 06/05/2021 7 03/11/2016 7 12/01/2017 7 19/11/2020 6 08/10/2015 6 15/09/2016 6 22/03/2018 6 27/09/2018

Mots-clés

18 Marché public 16 Délégation de service public 15 Budgets et comptes 14 Pollution 9 Installations classées 8 Enquête publique 7 Risques chimiques et radiologiques 6 Permis de construire 4 Contrats administratifs

Thèmes

366 Développement Durable Et Transports 366 Environnement

Conclusions

178 Favorable 69 Sans objet/Communiqué 45 Sans objet/Inexistant 31 Favorable/Sauf vie privée 29 Favorable/Environnement 28 Favorable/Sauf sécurité 20 Favorable/Sauf commercial industriel 17 Favorable/Sauf secret des affaires 11 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 11 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

298 Affaire courante 40 Délégué 5 Affaire de principe

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