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Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale) Affaires Sanitaires Et Sociales Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20203383
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)

Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à l'immeuble situé au...

19/11/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Logement
Avis 20212989
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)

Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants : 1) les rapports...

17/06/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Avis 20216210
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)

Communication, par courriel, des documents suivants : 1) la copie du rapport annuel d'activité...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT