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Centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20160349
Centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil

Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20154048
Centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil

Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT