Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Hydrologie Développement Durable Et Transports Environnement Favorable

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 62 sur 62 trouvés.

Administrations

3 Préfecture de la Charente-Maritime 2 Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) 2 Préfecture du Morbihan 1 Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Finistère (ARS 29) 1 Association syndicale des digues de la Barthelasse - ASDB 1 Bièvre Isère Communauté 1 Chambre d'Agriculture de Lot-et-Garonne 1 Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A) 1 Communauté d'agglomération Melun Val de Seine 1 Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)

Séances

3 30/11/2017 3 08/02/2018 3 12/03/2020 2 07/09/2017 2 16/11/2017 2 31/05/2018 2 05/09/2019 2 07/11/2019 2 20/02/2020 2 24/09/2020

Mots-clés

5 Eau 3 Risques naturels 2 Budgets et comptes 2 Chasse et pêche 2 Installations classées 2 Pollution 1 Equipements collectifs 1 Forêts et parcs naturels 1 Marché public

Thèmes

62 Développement Durable Et Transports 53 Espace Naturel 7 Risques Naturels Et Technologiques 2 Assainissement 62 Environnement

Conclusions

6 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Environnement 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf comportement 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

59 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support