Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
7
8
9
›
»

Résultats 181 à 178 sur 178 trouvés.

Administrations

6 Caisse du Régime Social des Indépendants des Alpes (RSI 38) 5 Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54) 4 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 4 Ministère des solidarités et de la santé 4 Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) 4 Université Panthéon-Assas Paris II 3 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 3 Caisse du Régime Social des Indépendants Pays de la Loire (RSI 44) 3 Ministère de la défense 3 Premier ministre

Séances

8 21/09/2017 5 09/06/2016 4 16/11/2017 4 13/09/2018 4 30/09/2020 3 10/09/2015 3 08/10/2015 3 05/10/2017 3 03/05/2018 3 26/09/2019

Mots-clés

26 Sécurité sociale 12 POS-PLU 12 Sécurité sanitaire 10 Budgets et comptes 10 Carrière 9 Marché public 9 Permis de construire 8 Admission au séjour 6 Santé 6 Surfaces agricoles

Thèmes

14 Loisirs 15 Justice 16 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 19 Economie 19 Industrie 20 Culture 20 Enseignement 42 Affaires Sanitaires Et Sociales 29 Solidarités Et Prestations Sociales 13 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

178 Sans objet/Inexistant 62 Favorable 42 Sans objet/Communiqué 24 Incompétence/Privé 22 Incompétence/Renseignement 13 Favorable/Sauf vie privée 11 Défavorable/Appréciation 9 Défavorable/Vie privée 9 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

142 Affaire courante 26 Délégué 8 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support