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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Vie Publique
Affaire courante
Défavorable/Appréciation
Irrecevable/Imprécise
Avis 20143707
Mairie de Chenôve
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des éléments suivants : 1) le rapport de...
30/10/2014
Irrecevable/Imprécise
Sans objet/Inexistant
Incompétence/Renseignement
Défavorable/Appréciation
Vie Publique/Vie Locale