Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Budgets et comptes Affaire courante Incompétence/Privé

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 48 sur 48 trouvés.

Administrations

1 Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 1 Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM) 1 Association de chasse de Saint-Paul-La-Roche 1 Association du centre équestre de Gennevilliers (ACEG) 1 Association pour le développement local et l'emploi (ADELE) de Bègles 1 Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV) 1 Centre Intercommunal d'Action Sociale de Lamballe Terre et Mer 1 Comité des fêtes de Saint-Paul-de-Vence 1 Comité des œuvres sociales du Saint-Gaudinois 1 Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56)

Séances

3 26/05/2016 2 16/01/2014 2 17/05/2018 2 04/03/2021 1 14/05/2013 1 06/06/2013 1 20/06/2013 1 26/09/2013 1 30/01/2014 1 27/02/2014

Mots-clés

6 Rémunération 5 Subvention 4 Gestion domaniale 3 Effectif 3 Logement 3 Territoriale 2 Contrats administratifs 2 Délégation de service public 1 Activités agricoles

Thèmes

3 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Agriculture 3 Vie Publique 3 Vie Locale 4 Economie 4 Industrie 13 Finances Publiques Et Fiscalité 13 Finances Locales 14 Finances Publiques Et Fiscalité 14 Finances Locales

Conclusions

19 Favorable 4 Sans objet/Inexistant 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Vie privée 2 Irrecevable/Imprécise 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support