Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Charbonnières-les-Varennes
Irrecevable/Imprécise
Avis 20143962
Mairie de Charbonnières-les-Varennes
Consultation, en sa qualité d'élu local, des registres des courriers.
13/11/2014
Irrecevable/Imprécise
Vie Publique/Vie Locale