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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Banyuls-dels-Aspres
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Affaire courante
Sans objet/Inexistant
Avis 20132071
Mairie de Banyuls-dels-Aspres
Copie, de préférence sous forme électronique, de documents relatifs à la révision générale du...
14/05/2013
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU