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Risques naturels Développement Durable Et Transports Environnement

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Résultats 121 à 106 sur 106 trouvés.

Administrations

17 Ministère de l'intérieur 16 Météo France 3 Préfecture de l'Isère 2 Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07) 2 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 2 Préfecture de la Gironde 1 Mairie de Castagniers 1 Mairie de Romagny 1 Communauté de communes de l'île de Noirmoutier 1 Communauté de communes du canton de Quingey

Séances

13 21/02/2013 9 07/02/2013 5 19/03/2015 4 06/12/2012 4 02/10/2014 4 21/01/2016 4 09/06/2016 3 16/01/2014 3 24/07/2014 3 13/11/2014

Mots-clés

8 Hydrologie 5 Pollution 4 Eau 3 POS-PLU 3 Équipements collectifs 2 Enquête publique 2 Permis de construire 2 Transport maritime et fluvial 1 Equipements collectifs

Thèmes

4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Urbanisme 106 Développement Durable Et Transports 96 Risques Naturels Et Technologiques 3 Espace Naturel 2 Assainissement 1 Transports 106 Environnement

Conclusions

56 Favorable 41 Sans objet/Communiqué 23 Sans objet/Inexistant 18 Irrecevable/Refus non établi 4 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Privé 2 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

104 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

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