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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Conseil général du Rhône
Marché public
Agriculture
Economie
Industrie
Affaire de principe
Avis 20142953
Conseil général du Rhône
Copie, de préférence sur cédérom, du programme informatique développé par la société CAFE...
16/10/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public