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Travail Et Emploi Travail Et Emploi/Droit Du Travail Sans objet/Communiqué

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Résultats 61 à 50 sur 50 trouvés.

Administrations

9 Pôle emploi 4 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 1 Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM) 1 Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) 1 Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole 1 Communauté de communes du Genevois 1 Conseil général des Bouches-du-Rhône (CG 13) 1 Conseil régional d'Alsace 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Conseil régional de Bourgogne

Séances

7 18/06/2015 3 02/10/2014 2 30/01/2014 2 27/03/2014 2 18/09/2014 2 23/04/2015 2 04/02/2016 1 03/03/2005 1 28/04/2005 1 22/02/2007

Mots-clés

17 Conditions de travail 11 Syndicats et représentation 10 Chômage 9 Licenciement 4 Législation du trav. et conv. collectives 4 Santé 3 Dossier personnel 3 Sécurité sociale 2 Accident du travail 2 Carrière

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Economie 1 Industrie 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 50 Travail Et Emploi 50 Droit Du Travail

Conclusions

8 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Privé 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Procédure 1 Défavorable/Secret

Modes de consultation

48 Affaire courante 2 Affaire de principe

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