Recherche - CADA

Ministère de la culture Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20203521
Ministère de la culture

Communication de la copie des documents relatifs à la commission paritaire des publications et...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20202339
Ministère de la culture

Communication des documents administratifs suivants, mentionnés sur le point de situation...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20200051
Ministère de la culture

Copie de la note datée de février 1998 accompagnant la cartographie du site archéologique dit du...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Patrimoine POS-PLU
Avis 20204439
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Patrimoine
Avis 20210046
Ministère de la culture

Communication, par voie postale ou électronique, d'une copie de son entier dossier administratif...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20210669
Ministère de la culture

Communication de la procédure lancée en avril 2017 concernant le renouvellement de l'habillage...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20210351
Ministère de la culture

Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle