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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS)
Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Affaires Sanitaires Et Sociales
Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux
Avis 20216301
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants relatifs à...
25/11/2021
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux
Gestion des établissements de santé
Hospitalisation sous contrainte ou HDT