Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Activités agricoles Agriculture Agriculture/Agriculture

Aucun résultat

«
‹
6
7
8
›
»

Résultats 161 à 144 sur 144 trouvés.

Administrations

5 Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54) 5 ministre de l'agriculture et de la pêche 3 Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13) 2 Direction départementale de la protection des populations de l'Ain 2 Direction départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie 2 Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse 2 directeur départemental de l'agriculture et de la forêt (DDAF) de l'Aveyron 2 directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Nord 2 ministre de l'agriculture et de la pêche (direction générale de l'alimentation) 2 ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Séances

6 09/06/2016 5 21/07/2005 4 09/07/2015 3 11/04/2002 3 27/11/2008 3 21/02/2013 3 04/09/2014 3 19/03/2015 2 27/04/2000 2 03/07/2003

Mots-clés

14 Réglementation 14 Surfaces agricoles 8 Installations classées 6 Sécurité sanitaire 5 Contrôle 4 Mutuelle 3 Inspection 2 Archives 2 Assiette

Thèmes

8 Modalités D’Accès 9 Affaires Sanitaires Et Sociales 12 Finances Publiques Et Fiscalité 13 Développement Durable Et Transports 10 Risques Naturels Et Technologiques 13 Environnement 144 Agriculture 144 Agriculture 144 Economie 144 Industrie

Conclusions

43 Favorable 28 Favorable/Sauf vie privée 21 Favorable/Sauf commercial industriel 20 Défavorable/Vie privée 16 Sans objet/Inexistant 10 Sans objet/Communiqué 8 Défavorable/Commercial industriel 8 Incompétence/Loi spéciale 7 Incompétence/Privé 6 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

105 Affaire courante 33 Affaire de principe 6 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

Gouvernement.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support