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Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Défavorable

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Résultats 61 à 59 sur 59 trouvés.

Administrations

2 président du conseil général des Hautes-Alpes 1 Centre hospitalier Sainte-Anne 1 Collectivité territoriale de Corse 1 Communauté d'agglomération du Grand Auch 1 Communauté urbaine de Strasbourg 1 Conseil général de la Mayenne 1 Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) 1 Mairie de Marseille 1 Mairie de Saint-Jean-de-Maurienne 1 Mairie de Sarrebourg

Séances

3 27/04/2006 3 22/11/2012 2 27/03/2003 2 06/11/2003 2 09/06/2005 2 11/07/2006 2 11/01/2007 2 25/10/2007 2 07/02/2013 2 23/04/2015

Mots-clés

49 Marché public 9 Délégation de service public 3 Contrats administratifs 1 Activités sportives 1 Assimilés fonctionnaires 1 Banques et assurances 1 Institutions - AAI 1 Politique et réglementation 1 Réglementation 1 Transports publics

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 4 Développement Durable Et Transports 4 Assainissement 4 Environnement 59 Agriculture 59 Economie 59 Industrie

Conclusions

20 Favorable/Sauf commercial industriel 12 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Incompétence/Loi spéciale 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

45 Affaire courante 14 Affaire de principe

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