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Mairie de Lanton Gestion domaniale Sans objet/Communiqué

Avis 20202180
Mairie de Lanton

Communication, par courriel, de l'avis des domaines en date du 22 mai 2018, visé dans la...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Service des domaines
Avis 20214896
Mairie de Lanton

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de la promesse unilatérale de...

23/09/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/09/2020 1 23/09/2021

Mots-clés

1 Service des domaines

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué