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Activités agricoles Agriculture/Agriculture Affaire courante

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Résultats 121 à 105 sur 105 trouvés.

Administrations

5 Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54) 4 ministre de l'agriculture et de la pêche 3 Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13) 2 Direction départementale de la protection des populations de l'Ain 2 Direction départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie 2 Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse 2 directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Nord 1 Chambre d'agriculture du Calvados 1 Chambre d'agriculture du Cantal 1 Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Basse-Normandie (CRPMEM )

Séances

6 09/06/2016 4 09/07/2015 3 11/04/2002 3 21/02/2013 3 04/09/2014 3 19/03/2015 2 14/04/2005 2 12/10/2006 2 05/07/2007 2 11/10/2007

Mots-clés

14 Surfaces agricoles 10 Réglementation 7 Installations classées 5 Contrôle 5 Sécurité sanitaire 4 Mutuelle 3 Inspection 2 Archives 2 Assiette

Thèmes

5 Affaires Sanitaires Et Sociales 4 Santé Publique Et Questions Sanitaires 8 Finances Publiques Et Fiscalité 9 Développement Durable Et Transports 7 Risques Naturels Et Technologiques 9 Environnement 105 Agriculture 105 Economie 105 Industrie

Conclusions

32 Favorable 19 Favorable/Sauf vie privée 15 Défavorable/Vie privée 14 Sans objet/Inexistant 12 Favorable/Sauf commercial industriel 10 Sans objet/Communiqué 7 Incompétence/Privé 6 Défavorable/Commercial industriel 6 Défavorable/Préparatoire 5 Défavorable/Comportement

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