Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne
Contrats administratifs
Agriculture
Favorable/Sauf sécurité
Avis 20170933
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne
Copie des documents suivants : 1) la convention passée avec la société X dans le cadre du projet...
24/05/2017
Favorable/Sauf sécurité
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Contrats administratifs