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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement

  • Avis 20080663
    maire de Bragayrac
    Communication des documents suivants : - 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
    07/02/2008 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public POS-PLU
  • Conseil 20004170
    maire de Tallende
    - caractère communicable des documents suivants : 1)dans le cadre de la modification du POS,...
    23/11/2000 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Travail Et Emploi/Emploi Public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Enquête publique POS-PLU Assimilés fonctionnaires
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Bragayrac 1 maire de Tallende

Séances

1 23/11/2000 1 07/02/2008

Mots-clés

1 Assimilés fonctionnaires 1 Enquête publique 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 2 Environnement 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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