Recherche - CADA

13/02/2014 Représentation Travail Et Emploi

Avis 20140031
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants relatifs aux officiers sapeurs-pompiers professionnels de catégorie...

13/02/2014 Défavorable/Appréciation Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation
Avis 20140066
Mairie de Romans-sur-Isère

Copie des documents suivants concernant Monsieur X. : 1) son contrat de travail ; 2) la...

13/02/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20140122
Mairie de Juvignac

Copie des documents suivants concernant Monsieur X. : 1) son arrêté de recrutement ; 2) toute...

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20140188
Mairie de Parthenay

Copie du rapport d'expertise réalisé par la société X. portant sur la conformité des locaux et...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services
Avis 20140204
Etablissement hospitalier pour personnes agées dépendantes « Résidence du bois joli » (EHPAD 56)

Copie des documents suivants : 1) concernant l'organisation du travail : a) le document relatif...

13/02/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation
Avis 20140245
Mairie de Lormont

Copie des documents suivants : 1) le tableau des effectifs de l'établissement d'enseignement...

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif