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Avis 20132798
Syndicat scolaire intercommunal du Saintois (SSIS 54)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du comité syndical...
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Avis 20132800
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication du rapport de l'inspection menée en janvier 2012 au sein du service départemental...
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Avis 20132863
Communauté urbaine de Lyon
Communication des documents suivants :
1) le rapport hiérarchique le concernant, en date du 7...
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Avis 20132867
Ministère du redressement productif
Communication des documents, ou les références, de tous les textes d'application relatifs aux...
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Avis 20132974
Communauté de communes des Aspres
Communication des documents suivants :
1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...