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Conseil 20213544
Syndicat Mixte La Fibre64
Publication en ligne, sur le site internet d'une communauté d'agglomération, des arrêtés...
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Avis 20193840
Mairie de Pineuilh
Communication, en ligne - sur le site internet de la mairie -, de la totalité des actes...
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Avis 20185948
Mairie de Montrouge
Communication, par publication sur le site internet de la ville et non seulement par délivrance...
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Avis 20185529
Association française de normalisation (AFNOR)
Publication en ligne des normes françaises NF C67‐220 et NF C67-250.
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Avis 20192078
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Publication en ligne gratuite et sans authentification, dans un standard ouvert, réutilisable et...
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Avis 20193893
Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux
Communication des pièces suivantes, par lettre recommandée électronique avec accusé de réception...
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Avis 20185271
Institut de la Statistique et des Études Économiques de la Nouvelle-Calédonie (ISEE)
Publication sur une plateforme « open data » du répertoire d'Identification des entreprises et...
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Avis 20190363
Préfecture de Lot-et-Garonne
Publication en ligne des observations présentées le 13 juin 2018 par la société X et ayant...
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Avis 20186236
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20186256
Premier ministre
Publication en ligne, des archives et des prochaines parutions, du « Bulletin officiel des...
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Avis 20192375
Préfecture des Hautes-Alpes
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192379
Préfecture de la Drôme
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192381
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192407
Préfecture de l'Isère
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192408
Préfecture de l'Ain
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192409
Préfecture de l'Ardèche
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192410
Préfecture de la Guyane
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192411
Préfecture du Rhône
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20192412
Préfecture de la région Ile-de-France
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Conseil 20192116
Communauté de communes de Creuse Confluence
Obligation, pour la communauté de communes, de publier en ligne l'ensemble de ses documents...