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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
12/09/2013
Subvention
Activités sportives
Finances Publiques Et Fiscalité
Avis 20133080
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)
Copie des documents suivants relatifs à la convention conclue entre l'Etoile Football Club de...
12/09/2013
Favorable
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Subvention
Activités sportives