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Avis 20153864
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) les autorisations préalables et motivées du préfet...
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Avis 20153873
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Consultation du rapport sur les filières illégales de traitement des déchets, réalisé à la...
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Avis 20153899
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant noir » des documents suivants :
1) l'étude...
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Avis 20153900
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Copie des rapports annuels sur le prix et la qualité du service présentés lors de la dernière...
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Avis 20153902
Préfecture du Calvados
Communication de la liste nominative des réclamations des riverains de l'aérodrome de Caen...
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Avis 20153907
Fédération départementale des chasseurs de l'Allier
Copie des documents suivants :
1) concernant le plan de chasse de Monsieur X X pour la saison...
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Avis 20153916
Syndicat intercommunal à vocation multiple Durance Luberon (SIVOM 84)
Consultation des documents suivants relatifs à la station d'épuration de Mérindol :
1) les...
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Avis 20153919
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGIET)
Consultation du rapport sur les filières illégales de traitement des déchets, réalisé à la...
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Conseil 20153927
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
Caractère communicable de la note de calcul établie par un gestionnaire de réseau d'eau potable,...
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Avis 20153941
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar « 3.14 » sis 17 rue d'Agincourt à Beauvais, de l'étude d'impact...
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Avis 20153960
Préfecture de Côte-d'Or
Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral autorisant, sur la commune de...