CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Arfons Subvention Industrie Agriculture

  • Avis 20174555
    Mairie d'Arfons
    Communication des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement de la commune : 1) le...
    30/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Subvention Eau
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Eau

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Judiciaire 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page