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Avis 20176015
Syndicat intercommunal pour la gestion du plan d'eau de Courtavon
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) s'agissant de l'association X,...
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Avis 20180872
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication par voie électronique du dossier de demande de subvention déposé par l'entreprise...
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Avis 20180964
Organisme de Gestion de l'enseignement Catholique de Saint-Louis (OGEC)
Communication des dossiers complets relatifs à l'obtention des subventions d'investissements au...
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Avis 20181128
Mairie du Moule
Copie des documents suivants concernant l'association « Enfances et Bonheur » :
1) les statuts...
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Avis 20181272
Mairie de Colmar
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20181280
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et...
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Avis 20181293
Préfecture du Haut-Rhin
Communication des documents relatifs aux financements des établissements scolaires par la ville...
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Avis 20181332
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) les subventions départementales versées en 2017 ;
2)...
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Avis 20181382
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des factures en dépenses et en recettes des années 2014 à 2016 pour l'association X.
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Avis 20181414
Conseil départemental du Loiret
Communication des dossiers complets relatifs à l'obtention des subventions d'investissements au...
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Avis 20174415
Mairie de Faverges-Seythenex
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, membre de la commission « Sports » de la...
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Avis 20174606
Mairie de Loué
Copie des documents suivants relatifs à la délibération du conseil municipal du 9 juin 2017...
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Avis 20174743
Conseil régional d'Occitanie
Copie du procès-verbal établi par la commission permanente réunie le 16 décembre 2016, ayant...
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Avis 20174751
Conseil départemental du Val-de-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20174762
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants concernant l'attribution d'une subvention d'un montant de...
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Avis 20175010
Ministère de la culture
Détail des subventions versées à des associations par les ministres précédents au titre des...
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Avis 20175067
Mairie de Forges-les-Bains
Copie, pour la période courant de 2013 à 2016, des documents suivants :
1) tous ceux liés à...
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Avis 20175090
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant la subvention d'un montant de 50 376 099,87...
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Avis 20175104
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les bilans des dépenses et des recettes des années 2013, 2014,...
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Avis 20182250
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie, sur support papier ou sur un support identique à celui utilisé par le service (disquette,...