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Avis 20172012
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Communication de la convention conclue en 2006 entre la Société d'Aménagement d'Agde et du...
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Avis 20170952
Veolia Eau Arcachon
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le contenu du...
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Avis 20170984
Mairie d'Agde
Communication de la convention conclue en 2006 entre la X et/ou la ville d'Agde, la société X...
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Avis 20171164
Syndicat de Traitement des déchets Ardèche Drôme (SYTRAD)
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant sur...
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Conseil 20171276
Communauté de communes du Pays de Gex
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents constitutifs de l'offre technique et...
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Avis 20171374
Mairie de La Morte
Copie des documents suivants :
1) la convention signée entre le syndicat intercommunal SIAG et...
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Avis 20171454
Communauté d'agglomération Côte basque-Adour
Copie de la délégation de service public 2017-2023 relatif à la gestion des transports urbains...