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Carrière Représentation Agriculture Economie Travail Et Emploi Industrie

  • Avis 20002491
    directeur général de La Poste/direction départementale de la Somme
    - copie du récapitulatif quantitatif des effectifs de la poste de la Somme au 31 décembre 1999...
    22/06/2000 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Commerce Représentation Carrière Assimilés fonctionnaires
  • Avis 19963342
    ministre de l'industrie et des postes et télécommunications
    - liste nominative des agents du corps des secrétaires administratifs comportant l'adresse...
    17/10/1996 Défavorable Incompétence/Loi spéciale Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Représentation Carrière Industrie
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 directeur général de La Poste/direction départementale de la Somme 1 ministre de l'industrie et des postes et télécommunications

Séances

1 17/10/1996 1 22/06/2000

Mots-clés

2 Représentation 1 Assimilés fonctionnaires 1 Industrie

Thèmes

2 Agriculture 1 Commerce 1 Secteurs Économiques 2 Economie 2 Industrie 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable 1 Incompétence/Loi spéciale

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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