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Avis 20156154
Mairie d'Argeliers
Copie du dossier de déclaration de travaux ou du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20156161
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie, sur support papier, de la demande d'agrément et des plans joints présentés par la SAS...
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Avis 20156185
Mairie de Saint-Bauld
Copie de documents le concernant ou concernant la SCI X reçu en mairie, relatifs à son permis de...
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Avis 20156215
Mairie de Trémery
Copie des documents suivants concernant un projet de lotissement :
1) le plan local d'urbanisme...
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Avis 20160020
Mairie de Cenon
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03311914Z1009 :
1) les plans de masse...
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Conseil 20160070
Mairie d'Aigues-Vives
Caractère communicable des accusés réception de plaintes déposées par la commune à la...
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Avis 20156108
Mairie de Val-d'Isère
Copie de documents relatifs à trois permis de construire délivrés à la société MAT BROTHERS...