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12/09/2013 Eau

  • Avis 20132726
    Mairie de Barrettali
    Copie de la délibération du conseil municipal décidant de ne pas reconduire la convention de...
    12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Avis 20132770
    Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
    La copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif installé en 2011...
    12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Marché public
  • Avis 20132801
    Mairie de Lanrivoaré
    Communication des documents suivants : 1) la lettre d'avertissement adressée à Madame XXX afin...
    12/09/2013 Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique) 1 Mairie de Barrettali 1 Mairie de Lanrivoaré

Mots-clés

1 Marché public

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Assainissement 3 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Sans objet/Communiqué
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