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Avis 20202175
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 92)
Copie, dans le cadre de dysfonctionnements dans la prise en charge de X, la fille de sa compagne...
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Avis 20173897
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication des signalements intervenus courant 2015 ayant déclenché, les 20 et 21 janvier...
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Avis 20164905
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
Communication des pièces détenues par l'Agence régionale de santé (ARS) Occitanie relatives à...
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Avis 20164556
Conseil de Paris
Communication des documents suivants relatifs au foyer d'accueil médicalisé « La Lendemaine »...
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Avis 20164573
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication des documents suivants, relatifs au foyer d'accueil médicalisé "La Lendemaine"...
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Avis 20162614
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 91)
Communication du cahier des charges du FAM (foyer d'accueil médicalisé) de La Lendemaine, où se...
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Avis 20161752
Conseil de Paris
Communication du cahier des charges du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de La Lendemaine, tel...
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Avis 20141017
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Pôle)
Communication des documents suivants :
1) le projet déposé dans le cadre de l'appel à projet...