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Budgets et comptes Sans objet/Communiqué

Avis 20133540
Conseil général de l'Isère

Communication des documents suivants : 1) la convention passée le 30 mars 2007 avec...

24/10/2013 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Budgets et comptes
Avis 20134304
Ministère de l'éducation nationale

Copie des documents suivants : 1) les crédits, hors titre 2, du programme 214 pour les années...

21/11/2013 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Budgets et comptes
Avis 20123936
Conseil régional de Midi-Pyrenées

Copie, en sa qualité de conseiller régional, des états comptables 2010 et 2011 permettant...

22/11/2012 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20130385
Société d'économie mixte (SEM) ville renouvelée

Communication des documents suivants, relatifs à la société d'économie mixte (SEM) ville...

07/02/2013 Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20130929
Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Communication des documents suivants relatifs à son licenciement par la chambre de commerce et...

14/03/2013 Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Licenciement Budgets et comptes Carrière Dossier personnel
Avis 20130398
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des titres de recettes ou du grand livre (article 752 : revenus des immeubles) relatifs...

20/06/2013 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20132643
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'institut départemental d'analyses, de conseil...

25/07/2013 Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20134823
Mairie de Portiragnes

Communication des documents suivants : 1) le budget primitif 2013 ; 2) le compte administratif...

19/12/2013 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20140354
Mairie de Maizilly

Communication des documents suivants : 1) la facture « X. » de janvier 2013 et la délibération...

27/02/2014 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20155775
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie du compte de gestion du syndicat intercommunal pour la destruction des résidus urbains de...

07/01/2016 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20153015
Mairie d'Aigremont

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) les procès-verbaux des...

30/07/2015 Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20160246
Mairie de Palaja

Copie, de préférence au format PDF sur une clé USB fournie par le demandeur, des documents...

18/02/2016 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Budgets et comptes Marché public
Avis 20155801
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay

Copie des documents suivants : 1) le registre des délibérations prises par le Syndicat mixte du...

07/01/2016 Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20160410
Mairie de Verdun-sur-Garonne

Copie des comptes administratifs 2013 et 2014 visés par le service du contrôle de légalité.

03/03/2016 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20161843
Mairie de Goyrans

Communication de l'ensemble des copies des factures et mémoires joints aux mandatements de...

09/06/2016 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20161893
Mairie de Savigny-sur-Orge

Copie, par courrier électronique, des documents suivants, à des fins de publication : 1) le...

23/06/2016 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20162550
Mairie de Zudausques

Copie du compte administratif 2015.

21/07/2016 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20162619
Communauté de communes du pays de Cruseilles

Copie de l'intégralité des trois budgets investissements et de leurs annexes pour l'année 2014...

07/07/2016 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20162131
Mairie de Dole

Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants relatifs à...

23/06/2016 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20143289
Mairie de Bouxières-aux-Dames

Copie au format électronique du budget 2014 faisant apparaître les montants par ligne et non par...

02/10/2014 Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes