Recherche - CADA

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant

Avis 20141736
Agence régionale de santé de Picardie (ARS 80 - Pôle)

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des documents relatifs à l'octroi et la...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Gestion des établissements de santé Mutuelle
Avis 20141796
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Communication des documents suivants : 1) le résultat des contrôles de remplissage des réserves...

05/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports
Avis 20141935
Préfecture du Jura

Communication, sur cédérom, par courriel ou par télécopie, des documents suivants relatifs au...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels