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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil général de la Vienne
07/11/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20133987
Conseil général de la Vienne
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une étude concernant...
07/11/2013
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public