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Avis 20150149
Mairie de la Pommeraie-sur-Sèvre
Communication, par courriel au format PDF, de l'avant-projet détaillé des travaux de rénovation...
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Avis 20152211
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Néron (SIVOM)
Communication de l'étude de programme réalisée par le cabinet IPK Conseil, en vue de la...
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Avis 20142546
Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans
Copie du document intitulé « Programme technique détaillé Centre aquatique » édité par la...
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Avis 20130249
Mairie d'Artigues-Près-Bordeaux
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste électorale de la...
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Avis 20130679
Mairie de Candillargues
Copie de documents relatifs à la dépose en 2012 d'une éolienne se trouvant sur le château d'eau...
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Avis 20131613
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'avis du maire relatif au projet de révision du schéma directeur de la région...