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Avis 20171896
Communauté de communes Moselle et Madon
Communication du détail du poste " Fêtes et cérémonies " en dépenses et en recettes, pour les...
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Avis 20172084
Métropole de Lyon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'état de la répartition annuelle et...
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Avis 20172155
Préfecture de l'Aisne
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant l'association X :
1)...
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Avis 20172340
Conseil régional des Pays de la Loire
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des comptes annuels du Gérontopôle des...
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Avis 20170143
Mairie de Montigny-en-Gohelle
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, pour la période du 30 septembre 2015 au 30...
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Avis 20170211
Mairie de Vire
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les budgets de...
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Avis 20170304
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Communication des documents suivants :
1) le montant des indemnités perçues chaque mois par le...
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Avis 20170456
Mairie de Chens-sur-Léman
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la réalisation de travaux...
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Avis 20170475
Mairie de Cuers
Copie des comptes rendus financiers annuels 2014-2015 et 2015-2016 concernant le quartier des...
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Avis 20171480
Conseil régional du Grand Est
Communication, par courrier électronique, des deux documents relatifs aux projets programmés en...
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Avis 20175516
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Copie de documents, afin de reconstituer l'historique et le justificatif de la ressource en eau...
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Avis 20175595
Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Copie de l'annexe IV A7.3.1 « Recettes et dépenses de fonctionnement du compte administratif ».
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Avis 20175616
Mairie d'Arvillard
Copie des documents suivants:
1) sur le budget assainissement, le détail des immobilisations...
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Avis 20175778
Mairie de Savigny
Communication des documents suivants :
1) le dossier complet de demande de subvention au titre...
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Avis 20175784
Conseil départemental de la Loire
Copie, en sa qualité de conseillère régionale, des documents afférents aux informations...
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Avis 20175800
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
Copie, par courrier, du chapitre des dépenses de fonctionnement du Grand livre pour les années...
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Avis 20175819
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants :
1) la liste des « participations à l’équilibre des ZAC concédées...
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Avis 20175821
Mairie de Ceyrat
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des comptes administratifs pour les années 2014,...
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Avis 20175890
Mairie de Candillargues
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, de l'intégralité des documents concernant...
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Avis 20174623
Groupement National Interprofessionnel des Semences et plants
Copie, par courrier électronique, du bilan et du compte de résultat du GNIS pour l'exercice 2016.