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Avis 20144727
Mairie de Marnay-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés du maire portant délégation aux trois adjoints...
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Avis 20144728
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les décisions individuelles d'avancement des...
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Avis 20144729
Ministère de la défense
Communication de la lettre datée de mars 2014 et signée par le Docteur X X, demandant à son...
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Avis 20144730
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Yvelines (DDCSPP 78)
Communication de l'intégralité de son dossier administratif, ainsi que des documents du comité...
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Avis 20144731
Conseil général du Var (CG 83)
Copie des documents suivants :
1) les listes des agents promus au grade de technicien...
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Avis 20144732
Mairie de Mazamet
Copie de l'attestation d'assurance de la commune pour tout type de sinistre.
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Avis 20144733
Communauté de communes de Petite Camargue
Communication des éléments suivants concernant le ramassage des déchets dans l'impasse du Plan à...
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Avis 20144734
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents suivants :
1) les titres exécutoires de paiement émis à l'encontre...
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Avis 20144735
Mairie de Tarascon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du compte rendu financier détaillé de la...
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Avis 20144736
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication des documents suivants relatifs à la réunion du 18 octobre 2012, qui s'est tenue...
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Avis 20144737
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des documents suivants relatifs à la réunion concernant le projet de la société...
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Avis 20144738
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication de documents relatifs à trois réunions qui se sont tenues en la présence de...
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Avis 20144739
Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (EN3S)
Communication de documents relatifs à une réunion qui s'est tenue le 9 novembre 2011 et à...
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Avis 20144740
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication de documents relatifs à la réunion qui s'est tenue le 12 décembre 2011 et à...
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Avis 20144743
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication de documents relatifs à une réunion qui s'est tenue le 9 novembre 2011 et à...
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Avis 20144744
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Communication de documents relatifs à une réunion concernant le dossier de la société XRM qui...
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Avis 20144745
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle)
Communication des documents administratifs suivants en date du 15 novembre 2012 :
1) l'arrêté...
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Avis 20144746
Préfecture de l'Essonne
Consultation de l'entier dossier de sa cliente détenu par la direction de l'immigration et de...
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Avis 20144747
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne
Communication des pièces justificatives des dépenses suivantes inscrites dans la section...
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Avis 20144749
Centre hospitalier universitaire de Rouen
Copie et envoi postal des documents suivants figurant dans son dossier médical :
1) les...