CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
22/11/2012 Tourisme Economie

  • Conseil 20123876
    Mairie de Mallefougasse
    Caractère communicable à un administré de la copie intégrale d'une déclaration d'ouverture de...
    22/11/2012 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Commerce Licence IV Tourisme
  • Avis 20124027
    ATOUT FRANCE
    Communication des documents suivants : 1) la décision de classement de l'hôtel "Azurene Royal...
    22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 ATOUT FRANCE 1 Mairie de Mallefougasse

Mots-clés

1 Licence IV

Thèmes

2 Agriculture 1 Commerce 1 Secteurs Économiques 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page