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Mairie de Neuvecelle Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20123974
Mairie de Neuvecelle

Copie de l'arrêté de permis de construire délivré sur les parcelles 40 et 41 sises avenue...

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124078
Mairie de Neuvecelle

Communication des documents suivants : 1) la règlementation d'urbanisme applicable à la...

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU