CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
23/04/2015 Marché public Infrastructures routières

  • Avis 20151168
    Conseil général du Haut-Rhin
    Communication de l'avis rédigé par le maître d'œuvre concernant le mémoire en réclamation du 28...
    23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Infrastructures routières

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page