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Avis 20165845
Communauté d'agglomération Chambéry métropole
Copie de documents dans le cadre d'un recours gracieux tendant à l'annulation de la délibération...
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Avis 20165889
Mairie de Baixas
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager n° 06601416E0001...
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Avis 20170029
Mairie de Vic-la-Gardiole
Communication de documents dans le cadre d'une demande de raccordement au réseau électrique au...
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Avis 20170054
Communauté d'agglomération Chambéry métropole
Communication, de préférence sous forme dématérialisée, de l'étude pré-opérationnelle...
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Avis 20170056
Mairie de Valencin
Communication de documents relatifs au projet de PLU de la commune dont l'enquête publique s'est...
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Avis 20170107
Mairie de Lamalou-les-Bains
Copie des documents suivants :
1) le certificat de non-opposition délivré le X relatif à la...
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Avis 20170120
Mairie de Saint-Germain-du-Puch
Copie de documents relatifs la parcelle cadastrée section AP n° 300 appartenant à sa cliente...
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Avis 20170202
Mairie de Salagnon
Copie du dossier relatif à la révision du PLU de la commune.
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Avis 20170233
Mairie de Lodes
Copie des règles d'urbanisme générales et particulières applicables à la zone du permis de...
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Avis 20170238
Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) de Schweighouse-sur-Moder et environs
Copie, dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), du...