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SNCF Industrie Agriculture

  • Avis 20155364
    SNCF
    Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fabrication, la...
    03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20164806
    SNCF
    Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...
    15/12/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20170136
    SNCF
    Copie, de préférence par voie électronique, des annexes suivantes au décret n° 2010-305 du 22...
    23/03/2017 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
  • Avis 20175922
    SNCF
    Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le marché public...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20181568
    SNCF
    Communication du contrat passé avec la société par actions simplifiée (SAS) UBER FRANCE...
    31/10/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
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Séances

1 03/12/2015 1 15/12/2016 1 23/03/2017 1 31/12/2017 1 31/10/2018

Mots-clés

3 Marché public 1 Contrats administratifs 1 Partenariat public-privé

Thèmes

5 Agriculture 5 Marchés Et Contrats Publics 5 Economie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Commercial industriel

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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