Recherche - CADA

Mairie de Pézenas

Avis 20162021
Mairie de Pézenas

Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme...

09/06/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150309
Mairie de Pézenas

Copie de documents relatifs au projet de création de deux chambres d'hôtes ou d'un gîte rural...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20153009
Mairie de Pézenas

Copie de documents relatifs à l'installation d'un chapiteau sur le parking du centre commercial...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132890
Mairie de Pézenas

Copie des déclarations préalables et déclarations de travaux relatives au local « Royal Glacier...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20123947
Mairie de Pézenas

Copie de documents relatifs au PLU de la commune arrêté le 9 mai 2012 : 1) la délibération du...

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131132
Mairie de Pézenas

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 3419912K0023 délivré à la SA...

28/03/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20192672
Mairie de Pézenas

Caractère communicable, à un membre de la commission d’aménagement, de la synthèse de l’offre du...

17/10/2019 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20200683
Mairie de Pézenas

Copie intégrale, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'acte de naissance de...

23/04/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Etat civil