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Budgets et comptes Contrôle Culture

  • Conseil 20131233
    Mairie de Bordeaux
    Caractère communicable du rapport de 2012 du ministère de la culture et de la communication...
    04/07/2013 Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Culture Contrôle Budgets et comptes Organisation des services Spectacle
  • Avis 20220634
    Université Grenoble Alpes
    Communication du rapport de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche...
    10/03/2022 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Budgets et comptes Contrôle
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Bordeaux 1 Université Grenoble Alpes

Séances

1 04/07/2013 1 10/03/2022

Mots-clés

2 Contrôle 1 Etablissement supérieur 1 Organisation des services 1 Spectacle

Thèmes

1 Loisirs 1 Culture 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 2 Enseignement

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf préparatoire
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