Recherche - CADA

01/12/2016 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conseil 20165074
Mairie de Langeais

Caractère communicable d'une étude d'impact réalisée dans le cadre d'une opération...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Conseil 20165096
Mairie de Grasse

Caractère communicable, à un élu, de la taxe foncière relative à un bien appartenant à la...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163611
Mairie de Gazeran

Possibilité, pour une association de défense de l'environnement de publier en ligne, sur son...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Réutilisation
Avis 20164170
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Copie, de préférence par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de construire...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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